En vigueur au 14/11/2024

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Les présentes CGU sont accessibles sur le site à la rubrique «CGU».

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Le Directeur de la publication est : Duport Laurent

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ARTICLE 2 : Accès au site

Le site www.neode-systems.com permet à l’Utilisateur un accès gratuit aux services suivants :

– Navigation sur le site,

– Prise de contact,

– Envoi de formulaires de candidature.

Le site est accessible gratuitement en tout lieu à tout Utilisateur ayant un accès à Internet. Tous les frais supportés par l’Utilisateur pour accéder au service (matériel informatique, logiciels, connexion Internet, etc.) sont à sa charge.

ARTICLE 3 : Collecte des données

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La marque NEODE Systems est une marque déposée par MBDA, SAS. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de cette marque, de quelque nature que ce soit, est totalement prohibée.

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La législation française s’applique au présent contrat. En cas d’absence de résolution amiable d’un litige né entre les parties, les tribunaux français seront seuls compétents pour en connaître.

Pour toute question relative à l’application des présentes CGU, vous pouvez joindre l’éditeur aux coordonnées inscrites à l’ARTICLE 1.